Article 1. Identification

Gérard Hauray (SIRET : 78596750600037) est titulaire du nom de domaine « gerard-hauray.com » (ci-après le «Site»).

Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie

numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que :

Le présent site est édité par Gérard Hauray, sise 7 rue du Souvenir 44850 Ligné - France.

 

– Directeur de la publication : Gérard Hauray 

– Conception et la réalisation graphique du site : Gianni Cudazzo - Revel Art - www.revelart.org

– Le site est hébergé par Wix :

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

Téléphone : +1 415-639-9034 

 

Article 2. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, icônes, puces graphiques, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Gérard Hauray ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Ce site est basé sur le logiciel libre WIX.

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Article 3. Données personnelles

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Article 4. Gestion des cookies

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